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Marques déposées par Jeanne Madec
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OXYD Création
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYD Création
Jeanne Madec

Numéro de dépôt :
3772943
Date de dépôt :
09/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2020
OXYD Création de Jeanne Madec

Présentation de la marque OXYD Création

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2010 par Jeanne Madec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXYD Création » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est Jeanne Madec domicilié(e) 87 bis Rue Joliot-Curie - 69005 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne Madec domicilié(e) 87 bis Rue Joliot-Curie - 69005 - Lyon - France.

La marque OXYD Création a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYD Création est expirée depuis le 9 octobre 2020.


Jeanne Madec - 87 bis Rue Joliot-Curie - 69005 - Lyon - France


Jeanne Madec - 87 bis Rue Joliot-Curie - 69005 - Lyon - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.