Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLETTE
Madame Jeanne LAROUSSARIE, épouse GLANGETAS

Numéro de dépôt :
1507558
Date de dépôt :
06/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1999

Présentation de la marque DOUBLETTE

Déposée le 6 janvier 1989 par madame Jeanne LAROUSSARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jeanne LAROUSSARIE domicilié(e) Tuillerie de BUSSIERE, BADIL, 24360 PIEGUT PLUVIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque DOUBLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLETTE est expirée depuis le 6 janvier 1999.

Jeanne LAROUSSARIE a également déposé les autres marques suivantes : PERUZETTE


Madame Jeanne LAROUSSARIE, épouse GLANGETAS - Tuillerie de BUSSIERE, BADIL, 24360 PIEGUT PLUVIERS. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Carreaux de sol.