Déposée le 6 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) JEANNE LANVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE LANVIN domicilié(e) 15, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 048 629 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, Société d'Avocats, Maître Régis Carral domicilié(e) 106, rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque JL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNE LANVIN, Société Anonyme - 15, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 612048629
HOCHE, Société d'Avocats, Maître Régis Carral - 106, rue la Boétie - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2003 n°2248579 - Publication au BOPI 2003-09-04
Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192134 - Publication au BOPI 1995-11-21
Renouvellement sans limitation n°2017855 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539807 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24
Appareils et instruments optiques.Articles d'horlogerie et de bijouterie.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, lingerie de ménage. Vêtements et tous articles d'habillement, fourrures, chaussures, chapeaux, blouses, lingerie de corps, bas, foulards, carrés, cravates, écharpes, ceintures, mouchoirs, pochettes, tricots, bonneterie, gaines et soutien-gorge.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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