Déposée le 23 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) JEANNE LANVIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Jeanne Lanvin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE LANVIN domicilié(e) 15, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 048 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, Société d'Avocats, M. Carral Régis domicilié(e) 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque Jeanne Lanvin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4093154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNE LANVIN, Société Anonyme - 15, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 612048629
HOCHE, Société d'Avocats, M. Carral Régis - 106 rue la Boétie - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Etuis pour téléphones portables, étuis pour téléphones portables en cuir ou imitations de cuir, housses pour téléphones portables, étuis pour tablettes électroniques, étuis pour tablettes électroniques en cuir ou imitations de cuir, housses pour tablettes électroniques, housses pour ordinateurs portables, sacoches conçues pour ordinateurs portables, sacoches conçues pour ordinateurs portable en cuir ou imitations de cuir ;
Horlogerie, étuis pour horlogerie, articles de bijouterie, bracelets [bijouterie], breloques, montres, bracelets de montres, montres-bracelets, pierres précieuses, pierres fines, joaillerie, objet d'arts en métaux précieux, porte-clefs, épingles de cravates, boutons de manchettes, orfèvrerie à savoir figurines [statuettes] en métaux précieux, statues en métaux précieux ;
Papier, carton et produits en ces matières à savoir carnets en papier, papier d'emballage, boîte en papier ou en carton, carton d'emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), produits de l'imprimerie, articles de bureau à l'exception des meubles, articles de papeterie, affiches, albums, almanachs, blocs [papeterie], brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes de voeux, cartes de voeux musicales, flyers, images, gravures, papier à lettres, lithographies, photographies, photogravures, livres, cartes postales, crayons, stylos, timbres-poste ;
Cuir et imitations du cuir ; fourrures [peaux d'animaux], peaux d'animaux ; sacs de voyage, trousse de voyage (maroquinerie), malles et valises, sac-house de voyage pour vêtements, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacs à dos, sacs en bandoulière, sacs à main, attachés cases, porte documents et serviettes en cuir, pochettes en cuir [sacs à main], portefeuilles, bourses, étuis pour clefs, porte-cartes [portefeuille], parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie ;
Tissus, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, plaids, coussins, housses pour coussins, couvertures de lit, couvre-lits, draps, édredons, housses et taies d'oreillers, linge de lit, couverture de voyages, linge de table non en papier, nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, sets de table non en papier, chemins de table, linge de bain à l'exception de l'habillement, draps de bain, gants de toilette, linge de maison, essuie-mains en matière textiles, essuie-verres, serviettes de table et de toilette en matières textiles, literie [linge], mouchoirs de poche en matières textiles ;
Vêtements pour homme, femme et enfants, y compris les sous-vêtements et les vêtements de sport, fourrures [vêtements], cravates, écharpes, ceintures (habillement), lingerie, foulards, carrés (foulards), chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets, poupées, poupées de collection, vêtements de poupées, ballons de jeu, balles de jeu, billes pour jeux, biberons pour poupées, boules de jeu, cartes à jouer, chevaux à bascule [jouets], jeux de dames, dés [jeux], jeux de dominos, gants [accessoires de jeux], hochets, jeux de cartes, jeux de table, jouets pour animaux domestiques, lits de poupées, maisons de poupées, marionnettes, masques de carnaval, masques de théâtre, mobiles [jouets], modèles réduits de véhicules, ours en peluche, peluches [jouets], pistolets [jouets], puzzles, jeux de société, toupies [jouets], trottinettes, véhicules [jouets], véhicules télécommandés [jouets], volants [jeux] ;
Publicité, direction professionnelle des affaires artistiques, diffusion d'annonces publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, démonstration de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, services de ventes au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de bijouterie, d'horlogerie, de maroquinerie, de vêtements et de chaussures ; permettant aux clients de voir et d'acheter les produits sur un site Internet ou par tout autre forme de média électronique de télécommunications, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], mise à jour de documentation publicitaire, diffusion [distribution] d'échantillons, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, informations d'affaires, services d'abonnements à des journaux pour des tiers, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, conseils en organisation des affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité télévisée, publicité radiophonique, relations publiques, recueil de données dans un fichier central, rédaction de textes publicitaires, services de revues de presse, sondage d'opinion, systématisation de données dans un fichier central, traitement administratif de commandes d'achats, promotion des ventes pour des tiers ;
Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des défilés et des présentations de produits ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénieries d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le domaine de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs. Hébergement de carnets Web, hébergement de plateforme Web visant à la constitution d'un réseau social, professionnel ou personnel.
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