Déposée par voie électronique le 29 mai 2011 par Jeanne Jemba et Epo Jemba
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « soleil privé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Les déposants sont Jeanne Jemba domicilié(e) 10 rue Saint Sébastien - 78300 - Poissy - France et Epo Jemba domicilié(e) 10 rue Saint Sébastien - 78300 - Poissy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne Jemba domicilié(e) 10 rue Saint Sébastien - 78300 - Poissy - France.
La marque soleil privé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jeanne Jemba - 10 rue Saint Sébastien - 78300 - Poissy - France
Epo Jemba - 10 rue Saint Sébastien - 78300 - Poissy - France
Jeanne Jemba - 10 rue Saint Sébastien - 78300 - Poissy - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Services de financement ; placement de fonds ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Distribution de journaux ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.
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