Marque enregistrée - Marque en vigueur

Spontanéous
Mme. Jeanne Fené

Numéro de dépôt :
4253604
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2026
Spontanéous de Jeanne Fené

Présentation de la marque Spontanéous

Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par madame Jeanne Fené auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spontanéous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame Jeanne Fené domicilié(e) 52 RUE FRANKLIN - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ET COMPAGNIE, Mme. Jeanne Fené domicilié(e) 52 RUE FRANKLIN - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Spontanéous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spontanéous arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.


Mme. Jeanne Fené - 52 RUE FRANKLIN - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


ET COMPAGNIE, Mme. Jeanne Fené - 52 RUE FRANKLIN - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles .