Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYA
Mme Jeanne Felicie Martine DELACHERIE

Numéro de dépôt :
1122308
Date de dépôt :
05/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYA

Déposée le 5 février 1980 par madame Jeanne Felicie Martine DELACHERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jeanne Felicie Martine DELACHERIE domicilié(e) Veuve De M. René Léon LABAEYE, 94, Rue D'haubourdin,Faches-Thumesnil (nord) Et M. René Edmond Auguste LABAEYE. 342, Avenue Jean Jaurès, à RONCHIN (nord), Tous Deux De Nationalité Francaise. - France.

La marque ROYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jeanne Felicie Martine DELACHERIE a également déposé les autres marques suivantes : REINA


Mme Jeanne Felicie Martine DELACHERIE - Veuve De M. René Léon LABAEYE, 94, Rue D'haubourdin,Faches-Thumesnil (nord) Et M. René Edmond Auguste LABAEYE. 342, Avenue Jean Jaurès, à RONCHIN (nord), Tous Deux De Nationalité Francaise. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°11669 - Publication au BOPI 1980-035

Limonades, eaux minérales et gazeuses.