Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aristide BRUANT
MME Jeanne DUBOIS-BERMAND

Numéro de dépôt :
3735359
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2020
Aristide BRUANT de Jeanne DUBOIS-BERMAND

Présentation de la marque Aristide BRUANT

Déposée le 3 mai 2010 par madame Jeanne DUBOIS-BERMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aristide BRUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est madame Jeanne DUBOIS-BERMAND domicilié(e) LES GRANDS PRESSOIRS - 45220 - CHUELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME Jeanne DUBOIS-BERMAND domicilié(e) LES Grands PRESSOIRS - 45220 - CHUELLES - France.

La marque Aristide BRUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aristide BRUANT est expirée depuis le 3 mai 2020.


MME Jeanne DUBOIS-BERMAND - LES GRANDS PRESSOIRS - 45220 - CHUELLES - France


MME Jeanne DUBOIS-BERMAND - LES Grands PRESSOIRS - 45220 - CHUELLES - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Objets publicitaires à savoir : livres, cartes postales.

Objets publicitaires à savoir : tasses, mugs.

Objets publicitaires à savoir : casquettes, tee-shirts.

Activités culturelles, publication de livres, éditions de livres ; organisation et conduite de conferences, expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions).