Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sanguinea
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
3774483
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Sanguinea de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Sanguinea

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sanguinea »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Lingerie , Plante mère , Acti pousse , Noir desire , Blankass , Mille Feux


Jeanne de Laval, SAS - 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval - 638 Rte de Villefranche - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet total n°554461 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;bulbes à fleurs et plantes en pots.