Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noir desire
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
4042640
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
Noir desire de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Noir desire

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noir desire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval, Mme. Sylvie Nobecourt domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France.

La marque Noir desire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noir desire est expirée depuis le 25 octobre 2023.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse , Lingerie


Jeanne de Laval, SAS - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval, Mme. Sylvie Nobecourt - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.