Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lingerie
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
3633258
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
Lingerie de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Lingerie

Déposée le 2 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lingerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France.

La marque Lingerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lingerie est expirée depuis le 2 mars 2019.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Plante mère , Acti pousse , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba


Jeanne de Laval, SAS - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des tulipes), produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) à l'exception des semences de tulipes, plantes et fleurs naturelles (à l'exception des tulipes), céréales en grains non travaillés ; arbustes, plantes (à l'exception des tulipes), plants (à l'exception des tulipes), arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration, plus spécialement bulbes à fleurs et plantes en pots (à l'exception des tulipes).