Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RAF
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
3975900
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
LES RAF de Jeanne de Laval

Présentation de la marque LES RAF

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval, Mme. Sylvie Nobecourt domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France.

La marque LES RAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAF est expirée depuis le 21 janvier 2023.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


Jeanne de Laval, SAS - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval, Mme. Sylvie Nobecourt - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.