Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jeanne de Laval
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
4211441
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2025
Jeanne de Laval de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Jeanne de Laval

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jeanne de Laval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval, Mme. Sylvie Nobecourt domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France.

La marque Jeanne de Laval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeanne de Laval arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Lingerie , Plante mère , Acti pousse , Noir desire , Blankass , Mille Feux


Jeanne de Laval, SAS - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval, Mme. Sylvie Nobecourt - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP10019 - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.