Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Blankass
JEANNE DE LAVAL, sas

Numéro de dépôt :
4051300
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2023
Blankass de JEANNE DE LAVAL

Présentation de la marque Blankass

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Blankass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France.

La marque Blankass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blankass est expirée depuis le 2 décembre 2023.

JEANNE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse , Lingerie


JEANNE DE LAVAL, sas - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


JEANNE DE LAVAL - ZAC de la Buissonnière, 638 Rte de Villefranche, BP 10019 - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.