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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval
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Black out
Marque expirée - Marque en non vigueur

Black out
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
3703788
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
Black out de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Black out

Déposée le 11 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Black out »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Black out est expirée depuis le 11 janvier 2020.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


Jeanne de Laval, SAS - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des tulipes et des lis), produits forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) à l'exception des semences de tulipes et de lis, plantes et fleurs naturelles (à l'exceptions des tulipes et des lis) ; arbustes, plantes (à l'exception des tulipes et des lis), plants (à l'exception des tulipes et des lis), arbres (végétaux) ; bulbes à fleurs et plantes en pots (à l'exception des tulipes et des lis).