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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval
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Annabelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

Annabelle
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
3653948
Date de dépôt :
01/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2019
Annabelle de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Annabelle

Déposée le 1 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Annabelle »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) 638 route de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval domicilié(e) 638 route de Villefranche - 69480 - ANSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Annabelle est expirée depuis le 1 juin 2019.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba , D'EVA LUNA , Acti pousse


Jeanne de Laval, SAS - 638 route de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval - 638 route de Villefranche - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés (à l'exception des cymbidiums, des fraisiers, des jacinthes, des hortensias, des laitues, de lis, des pêchers, des scabieuses et des pommes de terre) et forestiers ; fruits frais (à l'exception des fraisiers, des pêchers) et légumes (à l'exception des laitues) frais ; semences (graines) (à l'exception des cymbidiums, des fraisiers, des jacinthes, des hortensias, des laitues, de lis, des pêchers, des scabieuses et des pommes de terre) ; plantes (à l'exception des cymbidiums, des fraisiers, des jacinthes, des hortensias, des laitues, des lis, des pêchers, des scabieuses et des pommes de terre) et fleurs naturelles (à l'exception des cymbidiums, des jacinthes, des hortensias, des lis, et des scabieuses) ; arbustes (à l'exception des pêchers) ; plantes (à l'exception des cymbidiums, des fraisiers, des jacinthes, des hortensias, des laitues, des lis, des pêchers, des scabieuses et des pommes de terre) ; plants (à l'exception des cymbidiums, des fraisiers, des jacinthes, des hortensias, des laitues, des lis, des pêchers, des scabieuses et des pommes de terre) ; arbres (végétaux) (à l'exception des pêchers) ; agrumes ; bulbes à fleurs (à l'exception des cymbidiums, des jacinthes, des hortensias, des lis, et des scabieuses) et plantes en pots (à l'exception des cymbidiums, des fraisiers, des jacinthes, des hortensias, des laitues, des lis, des pêchers, des scabieuses et des pommes de terre).