Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Acti pousse
Jeanne de Laval, SAS

Numéro de dépôt :
3653953
Date de dépôt :
01/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2019
Acti pousse de Jeanne de Laval

Présentation de la marque Acti pousse

Déposée le 1 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Acti pousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeanne de Laval domicilié(e) 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France.

La marque Acti pousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acti pousse est expirée depuis le 1 juin 2019.

Jeanne de Laval a également déposé les autres marques suivantes : VITFLORE , étincelle , LE PETIT PANIER ANGEVIN , JEANNE DE LAVAL , Lingerie , Plante mère , Noir desire , Blankass , Mille Feux , Pêche Melba


Jeanne de Laval, SAS - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France - SIREN 334581220


Jeanne de Laval - 638 Route de Villefranche - 69480 - ANSE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 17 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692653 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; Bulbes à fleurs et plantes en pots.