Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pêche Melba
JEANNE DE LAVAL Société Anonyme Simplifiée

Numéro de dépôt :
3294128
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014
Pêche Melba de JEANNE DE LAVAL Simplifiée

Présentation de la marque Pêche Melba

Déposée le 18 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) JEANNE DE LAVAL Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pêche Melba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE DE LAVAL Simplifiée domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 581 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René GRANGE JEANNE DE LAVAL domicilié(e) ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France.

La marque Pêche Melba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pêche Melba est expirée depuis le 18 mai 2014.

JEANNE DE LAVAL Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : Chamade , ANNAPURNA


JEANNE DE LAVAL Société Anonyme Simplifiée - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 334581220


René GRANGE JEANNE DE LAVAL - ZAC La Buissonnière, BP 19, RN 6,69480 ANSE - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, gazon naturel ; arbustes ; plantes, plants, arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration. Plus spécialement : bulbes à fleurs et plantes en pots.