Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROIS SIX NEUF 3/6/9
Numéro de dépôt :
1264292
Date de dépôt :
06/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1994
Présentation de la marque TROIS SIX NEUF 3/6/9
Déposée le 6 mars 1984 par Jeanne COUROUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS SIX NEUF 3/6/9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROIS SIX NEUF 3/6/9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS SIX NEUF 3/6/9 est expirée depuis le 6 mars 1994.
Jeanne COUROUBLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33