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Marques déposées par madame Jeanne CHENOZ
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Passeport Créateurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passeport Créateurs
Madame Jeanne CHENOZ

Numéro de dépôt :
4574488
Date de dépôt :
09/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2029
Passeport Créateurs de Jeanne CHENOZ

Présentation de la marque Passeport Créateurs

Déposée par voie électronique le 9 août 2019 par madame Jeanne CHENOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passeport Créateurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est madame Jeanne CHENOZ domicilié(e) 14 chemin du Paradis - 73200 - Albertville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Passeport Créateurs, Madame Jeanne CHENOZ domicilié(e) 14 chemin du Paradis - 73200 - Albertville - France.

La marque Passeport Créateurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport Créateurs arrivera à expiration en date du 9 août 2029.


Madame Jeanne CHENOZ - 14 chemin du Paradis - 73200 - Albertville - France


Passeport Créateurs, Madame Jeanne CHENOZ - 14 chemin du Paradis - 73200 - Albertville - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Inscription le 27 août 2020 - Rejet partiel n°793661 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-27

Bijouterie ;

Sacs.