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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE CHENE
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JEAN CLAUDE ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CLAUDE ROY
SARL JEANNE CHENE

Numéro de dépôt :
96631788
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque JEAN CLAUDE ROY

Déposée le 25 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN CLAUDE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE CHENE domicilié(e) Le Maine Verret, 16130 Verrières - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 005 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEANNE CHENE - France.

La marque JEAN CLAUDE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631788.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CLAUDE ROY est expirée depuis le 25 juin 2006.

JEANNE CHENE a également déposé les autres marques suivantes : JEANNE CHENE


SARL JEANNE CHENE - Le Maine Verret, 16130 Verrières - France - SIREN 324005495


SARL JEANNE CHENE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Cognac Jean Claude Roy et Pineau des Charentes