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Marques déposées par madame Jeanne BONMARTEL
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BC BATTERY CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BC BATTERY CONCEPT
Madame Jeanne BONMARTEL

Numéro de dépôt :
4574203
Date de dépôt :
08/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2029
BC BATTERY CONCEPT de Jeanne BONMARTEL

Présentation de la marque BC BATTERY CONCEPT

Déposée par voie électronique le 8 août 2019 par madame Jeanne BONMARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC BATTERY CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est madame Jeanne BONMARTEL domicilié(e) 24 le Moulin Prieur - 27290 - SAINT-PHILBERT-SUR-RISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT-E-BIKE, Monsieur Josselin BONMARTEL domicilié(e) 2 rue des Rosiers - 76460 - SAINT-RIQUIER-ES-PLAINS - France.

La marque BC BATTERY CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC BATTERY CONCEPT arrivera à expiration en date du 8 août 2029.


Madame Jeanne BONMARTEL - 24 le Moulin Prieur - 27290 - SAINT-PHILBERT-SUR-RISLE - France


SPORT-E-BIKE, Monsieur Josselin BONMARTEL - 2 rue des Rosiers - 76460 - SAINT-RIQUIER-ES-PLAINS - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ;

Véhicules électriques ;

Recyclage professionnel.