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Marques déposées par madame Jeanne BELY veuve BOUDAUD
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PATUREC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATUREC
Madame Jeanne BELY veuve BOUDAUD, Monsieur Pierre BOUDAUD et Madame Louisette BOUDAUD épouse MARRET, Citoyens franÇais

Numéro de dépôt :
1566080
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1999
PATUREC de Jeanne BELY veuve BOUDAUD

Présentation de la marque PATUREC

Déposée le 19 décembre 1989 par madame Jeanne BELY veuve BOUDAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATUREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Jeanne BELY veuve BOUDAUD domicilié(e) La Chervinière, 85410 SAINT-SULPICE-EN-PAREDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque PATUREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATUREC est expirée depuis le 19 décembre 1999.


Madame Jeanne BELY veuve BOUDAUD, Monsieur Pierre BOUDAUD et Madame Louisette BOUDAUD épouse MARRET, Citoyens franÇais - La Chervinière, 85410 SAINT-SULPICE-EN-PAREDS - France


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Dispositifs et appareils et accessoires pour clôtures électriques. Clôtures électriques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.