Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVILLANE
JEANNE ARTHES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3001359
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2010
SEVILLANE de JEANNE ARTHES

Présentation de la marque SEVILLANE

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06131 GRASSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing - France.

La marque SEVILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVILLANE est expirée depuis le 14 janvier 2010.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI , ENZO GRAZIANI


JEANNE ARTHES (S.A.) - BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06131 GRASSE Cedex - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

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