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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES
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QUELQUEFOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUELQUEFOIS
JEANNE ARTHES S.A.

Numéro de dépôt :
95559740
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2015

Présentation de la marque QUELQUEFOIS

Déposée le 16 février 1995 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUELQUEFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) Parc inductriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE (dossier no 2281075) - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2281075) - 06131 - France.

La marque QUELQUEFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUELQUEFOIS est expirée depuis le 16 février 2015.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES S.A. - Parc inductriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE (dossier no 2281075) - 06131 - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2281075) - 06131 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281075 - Publication au BOPI 2005-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

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