Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PRINCESS TATIANA
Numéro de dépôt :
98741740
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PRINCESS TATIANA
Déposée le 15 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCESS TATIANA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339977 - Publication au BOPI 2002-01-28
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34