Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALLE DES INDES
JEANNE ARTHES (S.A.)

Numéro de dépôt :
99802824
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2009

Présentation de la marque LA MALLE DES INDES

Déposée le 15 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MALLE DES INDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) BP 6, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing - France.

La marque LA MALLE DES INDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALLE DES INDES est expirée depuis le 15 juillet 2009.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES (S.A.) - BP 6, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

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