LA MALLE DES INDES
Présentation de la marque LA MALLE DES INDES
Déposée le 15 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MALLE DES INDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MALLE DES INDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALLE DES INDES est expirée depuis le 15 juillet 2009.
JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34