Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KIR ROYAL
Numéro de dépôt :
3089574
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque KIR ROYAL
Déposée le 19 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIR ROYAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°347864 - Publication au BOPI 2002-06-11
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17