Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GREEN
Numéro de dépôt :
98746425
Date de dépôt :
17/08/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque GREEN
Déposée le 17 août 1998 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREEN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340547 - Publication au BOPI 2002-02-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39