Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DON CORLEONE
JEANNE ARTHES S.A.

Numéro de dépôt :
95562778
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2015

Présentation de la marque DON CORLEONE

Déposée le 9 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DON CORLEONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) Parc inductriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE (dossier no 2280979) - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2280979) - 06131 - France.

La marque DON CORLEONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DON CORLEONE est expirée depuis le 9 mars 2015.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES S.A. - Parc inductriel des Bois de Grasse, BP 91006,06131 GRASSE (dossier no 2280979) - 06131 - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2280979) - 06131 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2280979 - Publication au BOPI 2005-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

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