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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE ARTHES
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CHAULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAULE
JEANNE ARTHES (SARL)

Numéro de dépôt :
94521062
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2004

Présentation de la marque CHAULE

Déposée le 18 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEANNE ARTHES domicilié(e) Zone Industrielle de l'Argile, 06370 MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque CHAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAULE est expirée depuis le 18 mai 2004.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES (SARL) - Zone Industrielle de l'Argile, 06370 MOUANS SARTOUX - France - SIREN 315873182


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices