Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOURBON SOUR
JEANNE ARTHES (S.A.)

Numéro de dépôt :
3089575
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BOURBON SOUR

Déposée le 19 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURBON SOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) BP 6, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES (S.A.) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES (S.A.) - BP 6, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES (S.A.) - France


Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°342988 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

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