Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BOURBON SOUR
Numéro de dépôt :
3089575
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BOURBON SOUR
Déposée le 19 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURBON SOUR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°342988 - Publication au BOPI 2002-03-18
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17