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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES
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ABACA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ABACA
JEANNE ARTHES S.A.

Numéro de dépôt :
95592828
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2015

Présentation de la marque ABACA

Déposée le 11 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABACA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) Parc industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE (dossier no 2291306) - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité domicilié(e) Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2291306) - 06131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABACA est expirée depuis le 11 octobre 2015.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES S.A. - Parc industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE (dossier no 2291306) - 06131 - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES S.A. Service Qualité - Ave Maurice Chevalier, BP 91006, Parc Industriel des Bois de Grasse,06131 GRASSE CEDEX (dossier no 2291306) - 06131 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291306 - Publication au BOPI 2005-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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