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Marques déposées par JEANMOT Charles
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JIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JIC
JEANMOT Charles

Numéro de dépôt :
1266328
Date de dépôt :
23/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004
JIC de JEANMOT Charles

Présentation de la marque JIC

Déposée le 23 mars 1984 par JEANMOT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEANMOT Charles, domicilié(e) 63-65 rue du Tir, 92000 NANTERRE (dossier no 2031349) - France.

La marque JIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JIC est expirée depuis le 23 mars 2004.


JEANMOT Charles - 63-65 rue du Tir, 92000 NANTERRE (dossier no 2031349) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1994 n°2031349 - Publication au BOPI 1994-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédique matériel de suture.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbre de Noël.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].