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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN
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YSATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YSATIS
JEANJEAN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
94522268
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque YSATIS

Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YSATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) Saint Félix de Lodez, 34150 GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque YSATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSATIS est expirée depuis le 30 mai 2004.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A. société anonyme - Saint Félix de Lodez, 34150 GIGNAC - France - SIREN 896520038


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Vins spiritueux et liqueurs