Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE DU LANGUEDOC
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3707912
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TERRE DU LANGUEDOC de JEANJEAN

Présentation de la marque TERRE DU LANGUEDOC

Déposée le 27 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DU LANGUEDOC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) - 34150 GIGNAC - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , MOURIES , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , EL KALIF , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT


JEANJEAN S.A., société anonyme - 34150 GIGNAC - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624110 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée contenant le terme « Languedoc » ; eaux de vie bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlée contenant le terme « Languedoc ».