Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMEGRAIN
JEANJEAN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
94526576
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2004

Présentation de la marque PRIMEGRAIN

Déposée le 28 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMEGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) Saint Félix de Lodez, 34150 Gignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque PRIMEGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMEGRAIN est expirée depuis le 28 juin 2004.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A. société anonyme - Saint Félix de Lodez, 34150 Gignac - France - SIREN 896520038


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Vins, spiritueux et liqueurs