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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN
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MALICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALICE
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3248657
Date de dépôt :
01/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2013
MALICE de JEANJEAN

Présentation de la marque MALICE

Déposée le 1 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALICE est expirée depuis le 1 octobre 2013.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A., société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.