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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN
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LINEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LINEA
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
98749327
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/09/2008

Présentation de la marque LINEA

Déposée le 11 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LINEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ, 34150 GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LINEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEA est expirée depuis le 11 septembre 2008.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A., société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ, 34150 GIGNAC - France - SIREN 896520038


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Inscription le 11 avril 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°298601 - Publication au BOPI 2000-04-11

Inscription le 28 mars 2000 - Retrait partiel n°297765 - Publication au BOPI 2000-03-28

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.