Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VINS DU TRIANGLE D'OR
JEANJEAN, S.A.

Numéro de dépôt :
92431280
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
13/08/2012

Présentation de la marque LES VINS DU TRIANGLE D'OR

Déposée le 13 août 1992 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « LES VINS DU TRIANGLE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) société anonyme,34150 SAINT-FELIX-DE-LODEZ GIGNAC (dossier no 2226294) - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2226294) - 75008 - France.

La marque LES VINS DU TRIANGLE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VINS DU TRIANGLE D'OR est expirée depuis le 13 août 2012.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN, S.A. - société anonyme,34150 SAINT-FELIX-DE-LODEZ GIGNAC (dossier no 2226294) - 34150 - France - SIREN 896520038


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2226294) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Inscription le 8 juillet 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203556 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203557 - Publication au BOPI 1996-07-08

Renouvellement sans limitation le 12 août 2002 n°2226294 - Publication au BOPI 2002-08-12

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Vins