Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN
Numéro de dépôt :
94526577
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN
Déposée le 28 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320275 - Publication le 12 août 1994 au BOPI 2001-04-09