Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN
JEANJEAN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
94526577
Date de dépôt :
28/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN

Déposée le 28 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) Saint Félix de Lodez, 34150 Gignac - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE , LES AUTHENTIQUES DE BERNARD JEANJEAN


JEANJEAN S.A. société anonyme - Saint Félix de Lodez, 34150 Gignac - France - SIREN 896520038


Cabinet FROMAGEAU - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320275 - Publication le 12 août 1994 au BOPI 2001-04-09

Vins produits sur le littoral méditerranéen