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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN
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LES COMBES DE VALOUSSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMBES DE VALOUSSIERE
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3017576
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2010

Présentation de la marque LES COMBES DE VALOUSSIERE

Déposée le 28 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMBES DE VALOUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ, 34150 GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LES COMBES DE VALOUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMBES DE VALOUSSIERE est expirée depuis le 28 mars 2010.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A., société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ, 34150 GIGNAC - France - SIREN 896520038


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 7 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304941 - Publication au BOPI 2000-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.