LE CELLIER DE L'ENCLOS
Présentation de la marque LE CELLIER DE L'ENCLOS
Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « LE CELLIER DE L'ENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CELLIER DE L'ENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CELLIER DE L'ENCLOS est expirée depuis le 27 septembre 2011.
JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2202075 - Publication au BOPI 2001-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203557 - Publication au BOPI 1996-07-08
Inscription le 8 juillet 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203556 - Publication au BOPI 1996-07-08