Déposée le 11 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANJEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Patte Jeanjean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANJEAN domicilié(e) In'tech – Pôle universitaire de Montfoulon – Entrée sud, Chemin de Montfoulon - 61250 - DAMIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 737 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANJEAN, M. JEANJEAN Pierre domicilié(e) In'tech – Pôle universitaire de Montfoulon – Entrée sud, Chemin de Montfoulon - 61250 - DAMIGNY - France.
La marque La Patte Jeanjean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEANJEAN, SAS - In'tech – Pôle universitaire de Montfoulon – Entrée sud, Chemin de Montfoulon - 61250 - DAMIGNY - France - SIREN 797737632
JEANJEAN, M. JEANJEAN Pierre - In'tech – Pôle universitaire de Montfoulon – Entrée sud, Chemin de Montfoulon - 61250 - DAMIGNY - France
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; Jus de céréales, notamment jus d'avoine, jus d'épeautre, jus de soja (pour la cuisine) ;
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Pâtes alimentaires ; pâtes alimentaires mélangées à des légumes déshydratés ; produits et sous-produits de meunerie, notamment farine, son et germe ; barres céréalières ; céréales du petit déjeuner, notamment muesli, crunchy ; céréales et légumes secs, notamment lentillons, quinoa, pois cassés, haricots, soja, lupin, fèves précuits, torréfiés et/ou mélangés à des légumes déshydratés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; Céréales et légumes secs non transformés, notamment lentillons, quinoa, haricots, fèves, lupin ;
Jus de céréales, notamment jus d'avoine, jus d'épeautre, jus de soja (boissons).
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