Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Patte Jeanjean
JEANJEAN, SAS

Numéro de dépôt :
4059972
Date de dépôt :
11/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2024
La Patte Jeanjean de JEANJEAN

Présentation de la marque La Patte Jeanjean

Déposée le 11 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Patte Jeanjean » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEANJEAN domicilié(e) In'tech – Pôle universitaire de Montfoulon – Entrée sud, Chemin de Montfoulon - 61250 - DAMIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 737 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANJEAN, M. JEANJEAN Pierre domicilié(e) In'tech – Pôle universitaire de Montfoulon – Entrée sud, Chemin de Montfoulon - 61250 - DAMIGNY - France.

La marque La Patte Jeanjean a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Patte Jeanjean arrivera à expiration en date du 11 janvier 2024.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , MOURIES , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , EL KALIF , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT


JEANJEAN, SAS - In'tech – Pôle universitaire de Montfoulon – Entrée sud, Chemin de Montfoulon - 61250 - DAMIGNY - France - SIREN 797737632


JEANJEAN, M. JEANJEAN Pierre - In'tech – Pôle universitaire de Montfoulon – Entrée sud, Chemin de Montfoulon - 61250 - DAMIGNY - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; Jus de céréales, notamment jus d'avoine, jus d'épeautre, jus de soja (pour la cuisine) ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Pâtes alimentaires ; pâtes alimentaires mélangées à des légumes déshydratés ; produits et sous-produits de meunerie, notamment farine, son et germe ; barres céréalières ; céréales du petit déjeuner, notamment muesli, crunchy ; céréales et légumes secs, notamment lentillons, quinoa, pois cassés, haricots, soja, lupin, fèves précuits, torréfiés et/ou mélangés à des légumes déshydratés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; Céréales et légumes secs non transformés, notamment lentillons, quinoa, haricots, fèves, lupin ;

Jus de céréales, notamment jus d'avoine, jus d'épeautre, jus de soja (boissons).