Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La côte qui descend
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3804129
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
La côte qui descend de JEANJEAN

Présentation de la marque La côte qui descend

Déposée le 7 février 2011 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La côte qui descend » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ - 34150 - GIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque La côte qui descend a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La côte qui descend est expirée depuis le 7 février 2021.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A., société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - 34150 - GIGNAC - France - SIREN 896520038


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcool ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.