Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ECOLE DES TERROIRS
JEANJEAN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
3686941
Date de dépôt :
27/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2019
L\'ECOLE DES TERROIRS de JEANJEAN

Présentation de la marque L'ECOLE DES TERROIRS

Déposée le 27 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOLE DES TERROIRS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) - 34150 GIGNAC - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOLE DES TERROIRS est expirée depuis le 27 octobre 2019.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A., société anonyme - 34150 GIGNAC - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières et des eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools à l'exception des eaux-de-vie et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.

Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; parcs d'attractions ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo.