Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEANJEAN
JEANJEAN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92415690
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012

Présentation de la marque JEANJEAN

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANJEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ,34150 GIGNAC (dossier no 2216887) - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2216887) - 75008 - France.

La marque JEANJEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEANJEAN est expirée depuis le 17 avril 2012.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A., Société Anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ,34150 GIGNAC (dossier no 2216887) - 34150 - France - SIREN 896520038


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2216887) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 8 juillet 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203556 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination n°203557 - Publication au BOPI 1996-07-08

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2002 n°2216887 - Publication au BOPI 2002-03-08

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vins, spiritueux, liqueurs