Marque expirée - Marque en non vigueur

IT BAG
JEANJEAN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3611018
Date de dépôt :
13/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2018
IT BAG de JEANJEAN

Présentation de la marque IT BAG

Déposée le 13 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IT BAG »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IT BAG est expirée depuis le 13 novembre 2018.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , MOURIES , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , EL KALIF , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT


JEANJEAN S.A. société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


TMARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.