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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN
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ECLAT D'OC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECLAT D'OC
JEANJEAN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
3429689
Date de dépôt :
18/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECLAT D\'OC de JEANJEAN

Présentation de la marque ECLAT D'OC

Déposée le 18 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT D'OC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 896 520 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , DOMAINE D'AZIL , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE


JEANJEAN S.A. société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 896520038


T MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 7 mars 2007 - Rejet total n°449913 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières et des vins) ; vins du pays d'Oc ; spiritueux ; liqueurs ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.