Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'AZIL
JEANJEAN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
98713888
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2018

Présentation de la marque DOMAINE D'AZIL

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) JEANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE D'AZIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANJEAN domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ (dossier no 2357500) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2357500) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE D'AZIL est expirée depuis le 21 janvier 2018.

JEANJEAN a également déposé les autres marques suivantes : SOUQUIOU , (Marque figurative) , ROSE D'ETE, ROSE LEGER , LES VINS DU LITTORAL MEDITERRANEEN , POUCHES , ECCE HOMO , CUVEE ORIGINALE PROPRIETAIRE RECOLTANT , EL KALIF , JEANJEAN WINES THAT SHINE , LES AUTHENTIQUES DE BERNARD JEANJEAN


JEANJEAN S.A. société anonyme - SAINT-FELIX-DE-LODEZ (dossier no 2357500) - France


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2357500) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357500 - Publication au BOPI 2007-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine d'Azil".